Accueil > Mentions légales

Mentions Légales

Conception graphique : Arnaud Gautron
Développement web : Robert Kieffer et Gaëtan Parseihian
Web Master : Raphaël Parseihian, 62 av du chater 69340 Francheville
Hébergement : OVH

COPYRIGHT - PROTECTION DU DROIT D’AUTEUR

Panoramique 3D : Louis Alexis Fontaine
Photo : Brane Project, Louis Alexis Fontaine, Lazare Gousseau, Arnaud Gautron, la petite sœur à Robert.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnées par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DROIT D’ACCES

Toutes les informations concernant nos partenaires, prestataires présentant des offres sur ce site sont et restent les uniques responsables des informations textes et photos définissant leur offre.

Nous rappelons aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des données qui les concernent (article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, contactez-nous par mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

LIENS HYPERTEXTE

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas.
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

DROIT APPLICABLE

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

EVOLUTION DE LA NOTICE LEGALE

La présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l’utilisateur à l’instant ou il est connecté sur le site.
Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d’amélioration ou d’adaptation.

 

Pied de page aléatoire

pied980x417_3.jpg
Tous droits réservés. © 2011